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Marques déposées par ERIC PEYRE demeurant
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ZETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZETTE
ERIC PEYRE demeurant

Numéro de dépôt :
1637224
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2000

Présentation de la marque ZETTE

Déposée le 28 décembre 1990 par ERIC PEYRE demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ERIC PEYRE demeurant, domicilié(e) 4, rue du Capot, 69300 CALUIREet HUGUES DE MONFALCON demeurant,4, place Sathonay, 69001 LYON - France.

La marque ZETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZETTE est expirée depuis le 28 décembre 2000.

ERIC PEYRE demeurant a également déposé les autres marques suivantes : BONDIE , VIVIAN , NINOU , CLAUDIA , LYNN , SIGNORA , DTRAV , SAPHY , DF , MARIEJO


ERIC PEYRE demeurant - 4, rue du Capot, 69300 CALUIREet HUGUES DE MONFALCON demeurant,4, place Sathonay, 69001 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

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